Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 12 avril 2023 à 18h30 à la mairie de Saint-Amans Valtoret.
L'ordre du jour sera le suivant :
- Validation du compte rendu de la séance du 24 janvier 2023
- Délibération sur la convention de financement de la Petite Loco 2023
- Adhésion à l’Association des maires du Tarn
- Adhésion à l’Association nationale des élus de la Montagne (ANEM)
- Subvention au Réseau Initiative Tarn
- Cotisation à Sérenitarn
- Délibération sur la convention avec le PETR des Hautes Terres d’Oc pour l’année 2023
- Délibération pour l’achat d’un véhicule de fonction
- Modification du RIFSEEP
- Délibération portant sur le vote des taux des impositions directes locales
- Délibération portant sur le vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- Délibération portant sur le vote du produit de GEMAPI
- Présentation d’un état annuel des indemnités perçues par les conseillers communautaires
- Création d’un budget annexe « Aménagement des ZAE »
Budget
Budget général de la CCTMN
- Approbation du compte de gestion 2022 de la CCTMN
- Approbation du compte administratif 2022 de la CCTMN
- Délibération sur la reprise de résultat 2022
- Vote du budget prévisionnel 2023 de la CCTMN
Budget de l’Office de tourisme Thoré Montagne Noire
- Approbation du compte de gestion 2022 de l’Office de tourisme intercommunal
- Approbation du compte administratif 2022 de l’Office de tourisme intercommunal
- Délibération sur la reprise de résultat 2022
- Vote du budget prévisionnel 2023 de l’Office de tourisme intercommunal
Budget annexe : Aménagement des Zones d’activités économiques
- Vote du budget prévisionnel 2023 du budget annexe « Aménagement des ZAE »
Autre
- Demande d’aide « Arts de la Scène - Aide à la diffusion de proximité – 2023 » de la Région Occitanie
- Opération façades
- Dossier de subvention OPAH
- Délibération Etude hydrogéologique
- Délibération Etude préalable à la prise de compétence eau et assainissement
- Questions diverses