Le prochain Conseil communautaire de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire se déroulera le mercredi 29 avril 2026 à 18h30, à la mairie de Saint-Amans Valtoret.
L’ordre du jour sera le suivant :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Validation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026
2. Nomination des membres du Conseil d’exploitation de l’Office de tourisme Thoré Montagne Noire
3. Délibération créant la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
4. Proposition des personnes appelées à siéger à la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
BUDGET / FISCALITÉ
5. Adoption d’un règlement budgétaire et financier
6. Diagnostic financier et analyse prospective de la CCTMN, par Mme Ory, de Ressources Consultants Finances
VOTE DES TAUX
7. Délibération portant sur le vote des taux des impositions directes locales
8. Délibération portant sur le vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
9. Délibération portant sur le vote du produit de GEMAPI
BUDGET GENERAL DE LA CCTMN
10. Approbation du compte financier unique 2025 de la CCTMN
11. Vote du budget primitif 2026 de la CCTMN
BUDGET ANNEXE : Office de tourisme Thoré Montagne Noire
12. Approbation du compte financier unique 2025 de l’Office de tourisme intercommunal
13. Vote du budget primitif 2026 de l’Office de tourisme intercommunal
BUDGET ANNEXE : Aménagement des Zones d’activités économiques
14. Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe « Aménagement des ZAE »
15. Vote du budget primitif 2026 du budget annexe « Aménagement des ZAE »
16. Questions diverses
