Publié le lundi 15 septembre 2025
Michel Castan, Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, vous convie à la séance du Conseil Communautaire du jeudi 18 septembre 2025 à 18h à la mairie de Saint-Amans Valtoret.
Voici l'ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2025
2. Présentation du Rapport d’activités 2024
BUDGET - FISCALITÉ
3. Délibération pour les exonérations de Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2026
4. Délibération pour la suppression de l'exonération de TEOM pour les locaux non desservis
5. Délibération pour la subvention de fonctionnement à l’Office de tourisme intercommunal
HABITAT
6. Aide dans le cadre de l’OPAH
7. Aide dans le cadre de l’opération façades
8. Questions diverses
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