Michel Castan, Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, vous convie à la séance du Conseil communautaire qui se tiendra le vendredi 30 septembre à 18h, à la salle de la mairie de Saint-Amans-Valtoret.
L’ordre du jour du Conseil communautaire sera le suivant :
1. Validation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2022
2. Présentation d’un état des lieux de la convention SIG et mise en place de la nouvelle formule en 2023, Véronique Tassa, SIG Arcopole, CACM
3. Présentation du plan paysage vallée du Thoré et de la Montagne Noire, par Amélie-Madeleine Guers, Parc naturel régional du Haut-Languedoc
4. Présentation du Rapport d’activité 2021
5. Délibération : Définition des zones d’activités économiques (ZAE) et des modalités de leur transfert
6. Répartition du FPIC 2022
7. Délibération : Décision budgétaire modificative 02/2022
8. Délibération : Approbation du Contrat territorial Occitanie (CTO)
9. Délibération : Candidature à l’AMI « Approches Territoriales Intégrées (ATI) du Programme Régional FEDER-FSE+ 2021-2027
10. Délibération : Convention pour la rénovation du pump-track à Albine
11. Délibération sur les exonérations de Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2023
12. Délibération sur les aides de l’Opération façades
13. Délibération d'attribution du marché de location et entretien d’un véhicule neuf destiné à la collecte des déchets ménagers
14. Questions diverses
