Conseil communautaire du 21/02/2022

Le prochain Conseil communautaire se tiendra le lundi 21 février à 18h, à la salle des fêtes de Bout du Pont de l'Arn.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 2 décembre 2021
2. Convention cadre portant adhésion aux missions facultatives du Centre de gestion du Tarn
3. Délibération pour le recrutement en Volontariat territorial en administration d’un(e) Chargé(e) de mission Tourisme et communication
4. Délibération sur le Contrat de ruralité, de relance et de transition écologique des Hautes Terres d’Oc (CRRTE)
5. Convention de partenariat du comité d’itinéraire de la véloccitanie (V84)
6. Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage : protocole de fin de contrat avec Veolia pour la délégation par affermage des contrôles d’assainissement non collectifs
7. Convention de prestations de service publique de l’assainissement non collectif avec Veolia pour l’année 2022 (cessions immobilières et installations neuves)
8. Projet de partenariat avec la Mission locale Tarn Sud
9. Convention de fourrière animale avec l’ASA de la Rougearié 2022
10. Aides dans le cadre de l’OPAH 
11. Aides dans le cadre de l’Opération Façades
12. Questions diverses