Le Conseil Communautaire de la CCTMN se réunira le jeudi 2 décembre à 18h30 à la salle polyvalente de Bout du Pont de l’Arn.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 20 septembre 2021
2. Délibération de modification des statuts de la CCTMN : changement de siège social
3. Délibération concernant les lieux de réunion du Conseil Communautaire
4. Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
5. Montant des attributions de compensations définitives pour l’année 2021
6. Montant des attributions de compensations provisoires pour l’année 2022
7. Office de tourisme Thoré Montagne Noire : décision budgétaire modificative n°01/2021
8. Délibération relative à l’organisation du temps de travail
9. Délibération relative aux heures supplémentaires et complémentaires
10. Mise en place d’un Compte épargne temps
11. Règlement intérieur spécifique à l’organisation du temps de travail
12. Délibération relative à la prise en charge du Compte personnel de formation
13. Création d’un emploi dans le cadre du dispositif de Volontariat Territorial en Administration (VTA), à compter du 1er janvier 2022
14. Création d’un emploi permanent Chargé(e) de mission Aménagement du territoire
15. Candidature à l’appel à projets « Reconquête des friches en Occitanie »
16. Convention pour l’animation de l’Opération façades 2021-2022
17. Décisions prises par le Bureau en vertu de la délégation de compétences octroyée par le Conseil communautaire
18. Aides dans le cadre de l’Opération façades
19. Aides dans le cadre de l'OPAH
20. Questions diverses