Conseil communautaire

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Ordre du jour

 

Le prochain Conseil communautaire de la Communauté de Communes Thoré Montagne Noire se tiendra le mercredi 16 décembre à 20h à la salle polyvalente de Bout du Pont de l’Arn.

L’ordre du jour sera le suivant :

Administration générale

  1. Validation du compte-rendu de la séance du 6 octobre 2020
  2. Délibération approuvant le montant définitif des attributions de compensation 2020
  3. Délibération approuvant le montant prévisionnel des attributions de compensation 2021
  4. Mise à jour du tableau des effectifs
  5. Désignation des membres élus du Conseil d’exploitation de l’Office de tourisme
  6. Présentation du projet maraîchage avec le PNRHL et l’Adeart

 

Habitat

  1. Modification du règlement de l’Opération façades
  2. Dossiers de subventions OPAH-RR

 

Développement économique

  1. Délibération sur la convention de partenariat et la Région Occitanie pour le Fonds L’Occal - Loyers
  2. Demandes d’aide à l’immobilier d’entreprises
  3. Transfert de la compétence des zones d’activité économiques
  4. Questions diverses

En raison des consignes sanitaires, les places pour le public seront limitées et les distances de sécurité devront être respectées.