Conseil communautaire

Le prochain Conseil communautaire de la Communauté de Communes Thoré Montagne Noire se tiendra le lundi 20 juillet 2020 à 20h à la Mairie de Saint-Amans-Valtoret.

L’ordre du jour sera le suivant :

Administration générale

1. Validation du compte-rendu de la séance du 1er juillet 2020
2. Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
3. Proposition de commissaires membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
4. Création et élection des membres de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
5. Présentation d’un état annuel des indemnités perçues par les conseillers communautaires
6. Mise à jour du tableau des effectifs
7. Délibération pour l’accompagnement ADEFPAT au projet « Laboratoire de transformation »
8. Délibération pour une opération collaborative Hautes Terres d’Oc pour le tourisme culturel
9. Subvention à l’association départementale Initiative Tarn
10. Dégrèvement exceptionnel au profit des entreprises de taille petite ou moyenne de secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire

Budget

11. Approbation du compte de gestion 2019 de la CCTMN
12. Approbation du compte administratif 2019 de la CCTMN
13. Délibération sur la reprise de résultat 2019 : reprise de l’excédent d’investissement
14. Vote du budget prévisionnel 2020 de la CCTMN
15. Approbation du compte de gestion 2019 de l’Office de tourisme intercommunal
16. Approbation du compte administratif 2019 de l’Office de tourisme intercommunal
17. Délibération sur la reprise de résultat 2019 de l’Office de tourisme : reprise de l’excédent d’investissement
18. Vote du budget prévisionnel 2020 de l’Office de tourisme intercommunal
19. Questions diverses