Conseil Communautaire

Conseil communautaire

Ordre du jour

 

Le prochain Conseil communautaire de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire se tiendra le mardi 3 décembre 2019 à 18h à la Mairie de Saint-Amans Valtoret.

 

Administration générale

  1. Validation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2019
  2. Rapport d’activités 2018 de la CCTMN

Personnel communautaire

  1. Suppression d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet et création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps complet
  2. Mise à jour du tableau des effectifs

Finances communautaires

  1. Fixation libre des attributions de compensation des communes
  2. Indemnités de conseil allouée au comptable du Trésor

Développement économique

  1. Information sur le projet de laboratoire de transformation / insertion

Environnement

  1. Renouvellement de la convention avec le Département pour la collecte d’ordures ménagères (quatre conteneurs en bordure de RD 612)
  2. Information sur le projet de collecte des pneus d’ensilage

Dépendance, logement (opération façade, OPAH)

  1. Dossiers de subvention OPAH 
  2. Dossiers de subvention opération Façades

Questions diverses